Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
domo solaris
Mme. raphaelle saillard
Numéro de dépôt :
3968740
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque domo solaris
Déposée par voie électronique le 14 décembre 2012 par madame raphaelle saillard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « domo solaris »
Le déposant est madame raphaelle saillard domicilié(e) 1 impasse du saule - 38240 - MEYLAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. raphaelle saillard domicilié(e) 1 impasse du saule - 38240 - MEYLAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
raphaelle saillard a également déposé les autres marques suivantes : domo solaris
Mme. raphaelle saillard - 1 impasse du saule - 38240 - MEYLAN - France
Mme. raphaelle saillard - 1 impasse du saule - 38240 - MEYLAN - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 22 février 2013 - Retrait partiel n°594851 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-22
Inscription le 22 avril 2013 - Retrait total n°599451 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Travaux de couverture de toits ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Production d'énergie ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
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